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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOSSLEY BADIN
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MOSSLEY BADIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSSLEY BADIN
MOSSLEY BADIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96611613
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2006

Présentation de la marque MOSSLEY BADIN

Déposée le 20 février 1996 par la Société Anonyme (SA) MOSSLEY BADIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSSLEY BADIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOSSLEY BADIN domicilié(e) 76 rue Augustin Badin, 76360 BARENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 503 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MOSSLEY BADIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSSLEY BADIN est expirée depuis le 20 février 2006.

MOSSLEY BADIN a également déposé les autres marques suivantes : BADIN


MOSSLEY BADIN (société anonyme) - 76 rue Augustin Badin, 76360 BARENTIN - France - SIREN 456503952


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Fils à usage textile.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table, linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement), chaussures (à I'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.